1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les termes et conditions selon lesquels KansoPixel, ci-après dénommé le « Prestataire », fournit des services d’assistance informatique logicielle et matérielle pour ordinateurs et serveurs à toute personne physique ou morale, ci-après dénommée le « Client ».
2. Prestations de services
Le Prestataire propose des services d’installation, de maintenance et de dépannage de matériel informatique, de logiciels et de sites internet. Les prestations incluent l’assistance technique, le conseil, ainsi que la programmation et la maintenance d’outils informatiques et web. Toute prestation sera réalisée selon les conditions définies sur le site internet du Prestataire ou convenues entre les parties.
3. Commandes
Le Client peut commander les services du Prestataire par tout moyen convenu entre les parties. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
4. Prix et modalités de paiement
Les tarifs des prestations sont indiqués en euros et communiqués au Client via un devis. Le paiement s’effectue selon les modalités prévues lors de la commande, notamment par virement.
5. Conditions d’exécution des services
Le Prestataire s’engage à réaliser les prestations dans les meilleurs délais et avec tout le professionnalisme requis. Toutefois, si après validation du devis, il apparaît que la prestation ne peut être réalisée en raison d’une difficulté technique imprévue ou d’une impossibilité matérielle, le Prestataire en informera immédiatement le Client. Dans ce cas, une solution alternative pourra être proposée, ou à défaut, la prestation pourra être annulée sans frais pour le Client, sauf si des travaux ont déjà été engagés.
6. Responsabilité
Le Prestataire met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer un service de qualité. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou immatériels subis par le Client.
7. Propriété intellectuelle
Le Prestataire conserve la propriété intellectuelle de tous les documents, logiciels ou autres créations réalisés dans le cadre de ses prestations, sauf accord contraire entre les parties.
8. Confidentialité
Le Prestataire et le Client s’engagent à garantir la confidentialité des informations échangées dans le cadre de l’exécution des services.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de la région où est située l’entreprise KansoPixel.
10. Modification des CGV
Le Prestataire se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur publication sur le site internet du Prestataire et pour toute commande postérieure à cette publication.
Dernière mise à jour des CGV le 10/03/2025
